Conférence Lucie-Quesnel en droit fiscal
Montréal (QC) H3T 1J7
Description
Organisée par la Chaire du notariat
Cette conférence a pour objectif de présenter la fiducie axée sur la fiscalité, accompagnée d’un rappel de ses fondements juridiques. Elle débutera par un rappel de la définition et des caractéristiques essentielles de la fiducie en droit civil, afin d’en poser les fondements conceptuels. Les conférenciers aborderont ensuite les règles générales applicables à l’imposition des fiducies, en mettant en lumière les principaux mécanismes fiscaux et enjeux pratiques. Enfin, la formation explorera les différentes utilités de la fiducie dans un contexte d'entreprise, illustré par des exemples concrets.
La conférence s’adresse tant aux notaires généralistes qu’aux fiscalistes, ainsi qu’aux étudiants en droit ou en notariat souhaitant approfondir leurs connaissances de cet outil polyvalent.
Conférenciers ou conférencières
Sophie Bélanger
Notaire et détentrice d’une maîtrise en fiscalité, Me Bélanger cumule près de 30 ans de pratique en fiscalité. Depuis 5 ans, elle est professeure adjointe à l’École de gestion de l’Université de Sherbrooke où elle enseigne la fiscalité des fiducies, l’impôt au décès et la planification successorale au programme de maîtrise en fiscalité.
Auparavant, elle a œuvré au sein de firmes comptables et de sa propre entreprise où sa pratique s’est concentrée aux domaines des fiducies, de la planification testamentaire et successorale, de l’impôt au décès et du droit corporatif.
William Dion-Bernard
Notaire et associé au sein de Robinson Sheppard Shapiro S.E.N.C.R.L., Me Dion-Bernard travaille régulièrement avec des administrateurs du bien d’autrui, et de familles et d’individus fortunés aux prises avec des questions en matière de succession et de fiscalité. William possède une expertise dans les domaines de la planification successorale et des règlements de successions.
Il agit fréquemment comme conseiller relativement à des fiducies de droit civil québécois et des fiducies étrangères, et aide des particuliers fortunés à structurer, sur le plan fiscal, des dons d’actifs importants.
