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Salle B-2215
3200 rue Jean-Brillant, B-2215 , Université de Montréal
Montréal (Québec) Canada  H3T 1N8

Repenser le droit processuel : vers une cyberjustice est une importante initiative de recherche collaborative financée par le Conseil de recherches en sciences humaines.  Son objectif est de trouver une solution à la crise dans laquelle est entré le système juridique traditionnel. En effet, les citoyens sont insatisfaits de ce système coûteux et inefficace, qui est un fardeau pour l'accès à la justice, les libertés civiles, l'économie, l'ordre social et la crédibilité des institutions démocratiques.

Dans un effort pour corriger certains des problèmes du système juridique classique, on a lancé le projet Cyberjustice qui a trois objectifs principaux : consolider les nouveaux champs de recherche sur la cyberjustice en sciences sociales, réformer le processus judiciaire de façon à le rendre plus accessible aux citoyens ordinaires et trouver des manières innovantes et efficaces de réduire les coûts et les délais des poursuites.

Le travail est l'œuvre d'une équipe multidisciplinaire et internationale de chercheurs, en étroite collaboration avec des intervenants de la communauté juridique. Cette équipe est divisée en trois groupes de travail chargés, respectivement, de déterminer à quel point la justice informatisée peut faciliter l'amélioration de l'accès et de l'efficacité, de circonscrire les limites de l'informatisation et d'élaborer de nouveaux modèles procéduraux. Le programme comprend également trois sous-groupes, notamment le sous-groupe sur le respect de la vie privée, qui regroupe des chercheurs appartenant aux trois groupes principaux.

La prochaine conférence internationale de mi-mandat offrira aux chercheurs l'occasion de présenter les données recueillies pendant la première moitié du projet. Cette conférence commencera par une courte introduction de Karim Benyekhlef, de l'Université de Montréal. Celle-ci sera suivie d'une présentation inaugurale de Bernard Synnott, président du Barreau du Québec, et par une entrevue vidéo enregistrée de Vinton Cerf, chef évangéliste d'Internet chez Google. La deuxième journée s'ouvrira par une présentation de Guy Canivet, du Conseil Constitutionnel de la République Française.

Le programme de la conférence

L'accès numérique à la justice
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